Isabelle Rauch Je redonne la parole à notre collègue Frédéric Maillot qui, sous le coup de l'émotion, n'a épuisé ni son argumentaire ni son temps de parole.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 22/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous passons maintenant aux interventions des orateurs des groupes.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Cela fait partie des travaux que la commission mène dans le cadre des états généraux de l'information.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous pourrons intégrer votre amendement dans le projet de loi consécutif aux états généraux de l'information.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Si nous proposons ces suppressions, c'est parce que la commission souhaite s'emparer des états généraux de l'information pour élaborer une loi transpartisane, qui les reprendra largement.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Le vote par scrutin étant de droit lorsqu'il est demandé par le dixième au moins des membres d'une commission, ce qui est le cas, nous allons y procéder.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Je vais maintenant donner la parole aux rapporteurs pour entendre leurs avis sur les sous-amendements, que je mettrai aux voix au fur et à mesure.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous allons maintenant entendre les avis sur les sous-amendements, que je mettrai aux voix au fur et à mesure.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Lorsque cela vous arrange, il faut que le calme se fasse, mais quand d'autres ont la parole, vous participez largement au brouhaha. Il y a là deux poids, deux mesures qui rendent difficile d'assurer la police de la réunion. Soit vous êtes respectueux de la parole des autres, et on respectera la vôtre, soit cela continuera à être le bazar !

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Les sous-amendements AC337 et AC313 sont en discussion commune, de même que les sous-amendements AC329 et AC330.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch J'invite nos collègues qui ont interpellé la ministre à écouter ses réponses.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Vous ne pouvez pas reprocher à la ministre à la fois de vous « abreuver » de certaines explications et de garder un silence assourdissant.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous en venons aux questions des autres députés.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous en venons aux interventions des orateurs de groupes.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch La proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle que nous examinons a été adoptée par le Sénat en juin 2023 ; son premier signataire était mon homologue du Sénat M. Laurent Lafon. Le paysage médiatique est traversé par des évolutions majeures, tenant à la fois aux innovations technologiques, à l'émergence de nouveaux usages et à une compétition globale exacerbée. Les enjeux qui en découlent sont redoublés pour les médias du service public, qui ont une responsabilité particulière en matière d'accès à une information fiable, impartiale et indépendante, et à une programmation culturelle ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch J'ai fait en sorte que la commission puisse se saisir pour avis d'un certain nombre d'articles du texte. Il aurait été aussi simple de ne pas nous réunir. Pour que notre avis puisse être pris en compte, il faut que nos débats s'achèvent avant que ne commencent ceux de la commission des affaires économiques. Effectivement, le calendrier est contraint, mais j'ai néanmoins voulu que chacun puisse s'exprimer et qu'un certain nombre d'amendements puissent être défendus dans le temps imparti. La commission des affaires économiques a commencé sa réunion. Nous allons pouvoir leur transmettre le résultat de nos travaux. Je ne peux que déplorer cette organisation, mais ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch L'étude d'impact du projet de loi ayant été renvoyé au Conseil constitutionnel à la demande des oppositions, le texte n'a pu être inscrit à l'ordre du jour par la conférence des présidents que ce matin et tout a été décalé. Ne pouvant présager de l'avis du Conseil constitutionnel, nous avons attendu la conférence des présidents et fixé nos travaux à cet après-midi et nous devons maintenant transmettre nos avis à la commission des affaires économiques. Je veux bien entendre certaines critiques, mais je tiens à rappeler les causes de la situation. Je tenais à ce que notre commission puisse émettre un avis, malgré un délai très contraint. Quel est ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch La conférence des présidents s'est tenue ce matin. On ne pouvait pas aller plus vite.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Il serait bien de parvenir à voter l'article 2, afin que la commission des affaires économiques puisse reprendre nos amendements. Il nous en reste une dizaine à examiner. Mme Laurence des Cars a accepté que l'on décale le début de son audition, mais nous ne pouvons pas la faire trop attendre. Soyons concis pour aller au bout de l'article 2.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch L'avis des rapporteurs est-il bien favorable à l'amendement AC147 ?

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Madame Genevard, souhaitez-vous modifier votre amendement en direct, afin qu'il soit identique à celui des rapporteurs ?

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Les amendements ne sont pas strictement identiques et celui des rapporteurs se situe un peu plus loin dans la liste, raison pour laquelle ils n'ont pas été soumis à une discussion commune.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Notre avis sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture porte sur les articles 2 à 5, qui concernent les questions d'enseignement. Le projet de loi a été inscrit ce matin à l'ordre du jour de notre assemblée pour la semaine du 13 mai. La commission des affaires économiques, saisie au fond, l'examine à partir de seize heures trente. En application de l'article 87 de notre règlement, notre examen pour avis doit intervenir avant l'examen du texte au fond. Nous devrons achever l'examen des amendements vers seize heures quinze afin de transmettre à la commission des affaires ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Mesdames et messieurs je vous remercie, en mon nom et au nom de l'ensemble de mes collègues, d'avoir participé à cette table ronde dans le cadre des États généraux de l'information. Vous nous avez donné matière à poursuivre nos réflexions, pour faire en sorte que notre contribution soit riche et plurielle.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Je ne faisais pas nécessairement référence à la labellisation par une école de journalisme, mais plutôt au fait, au regard des nouveaux médias qui émergent, de sécuriser les obligations liées à l'attribution d'une carte de presse. Les critères actuels empêchant certains producteurs de contenus d'obtenir cette carte, ces derniers ne sont soumis ni à ces obligations ni à la charte de déontologie. Il ne s'agit donc pas de restreindre, mais plutôt de permettre à ces producteurs de rentrer dans le cadre et d'être soumis aux obligations qui accompagnent le statut de journaliste.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Je souhaite connaître votre regard sur une information diffusée ce matin sur Radio France, à propos de la rémunération des utilisateurs de TikTok. Que vous inspire cette information, en lien avec le sujet de la mise en concurrence avec vos productions ? Vous avez également évoqué, à de nombreuses reprises, la stratégie de diversification, qui consiste à aller sur les réseaux sociaux et à multiplier les formats. Quelles retombées observez-vous, notamment sur l'évolution des parts d'audience ? Parvenez-vous effectivement à élargir l'audience aux jeunes générations ? Je souhaite, enfin, évoquer le rapport de la mission parlementaire d'évaluation de la loi ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Mes chers collègues, j'ai le plaisir d'accueillir, en votre nom à tous, les représentants des sociétés de l'audiovisuel public : pour Arte France, M. Boris Razon, directeur éditorial et M. Aksel Gökçek chargé de mission au secrétariat général ; pour France Médias Monde, M. Roland Husson, directeur général en charge du pôle ressources, Mme Cécile Megie, directrice des stratégies et coopérations éditoriales transverses et M. Thomas Legrand-Hedel, directeur de la communication, des relations institutionnelles et de la RSE ; pour France Télévisions, Mmes Muriel Pleynet, directrice adjointe de l'information, et Livia Saurin, directrice des relations ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous en venons aux interventions des autres orateurs.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Nous en venons aux interventions des représentants des groupes.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/04/2024

Isabelle Rauch, présidente

Isabelle Rauch Madame la ministre, nous nous réjouissons de vous entendre cet après-midi, alors qu'approche la barre symbolique des cent jours avant le début des Jeux olympiques (JO). Comme vous le savez, notre commission suit activement la préparation de l'événement. Il y a deux semaines, nous avons reçu le préfet Cadot, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques, et Tony Estanguet, président du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop). Le groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, coprésidé par Belkhir Belhaddad et Maxime Minot, auditionne de nombreux acteurs et ...

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